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Parler librement de la religion : liberté religieuse, diffamation et blasphème

Préface Depuis 1999, plusieurs résolutions intitulées « Combattre la diffamation des religions » ont été adoptées par plusieurs organes des Nations Unies, notamment la Commission des droits de l’homme de l’ONU, le nouveau Conseil des droits de l’homme de l’ONU et, en 2007 et 2008, par l’Assemblée générale de l’ONU elle-même. Les partisans des résolutions affirment qu’elles renforceront la liberté de religion et préviendront les violations des droits de l’homme, tandis que les critiques ont comparé les résolutions à des « lois contre le blasphème » qui violent la liberté de croyance en criminalisant la critique de la religion. L'autorité du Conseil des droits de l'homme de l'ONU et de l'Assemblée générale est nécessairement limitée par leurs chartes et le droit international. Ce rapport examine donc le concept de diffamation de la religion pour voir s'il est conforme au droit international des droits de l'homme. De nombreuses analyses des résolutions « luttant contre la diffamation de la religion » ont été formulées en termes de « droits concurrents » : l’affirmation selon laquelle la liberté d’expression doit être limitée pour protéger les droits religieux. Sans négliger le droit à la liberté d’expression, ce rapport se concentre sur la liberté de religion ou de conviction et examine si ce droit soutient les restrictions à la « diffamation des religions ». Dans ce contexte de liberté de religion, le rapport compare les nouvelles propositions sur la diffamation religieuse avec les lois contre le blasphème. Le rapport parvient à un certain nombre de conclusions importantes :

• Le concept de « diffamation de la religion » et les résolutions n’ont aucune validité en droit international ;
• Interdire la « diffamation des religions », telle que conçue dans ces résolutions, violerait le droit humain à la liberté de religion ou de conviction ainsi que le droit à la liberté d’expression ;
• Les lois contre la « diffamation de la religion » sont analogues aux lois contre le blasphème, avec un potentiel de violations similaires des droits de l'homme ; et
• Les préoccupations auxquelles les résolutions cherchent à répondre seraient mieux prises en compte par une application plus uniforme des normes existantes des Nations Unies pour lutter contre l’intolérance et la discrimination.

Recommandation À la lumière des préoccupations qui précèdent, l’Union Humaniste et Éthique Internationale recommande aux États membres de l’Assemblée générale des Nations Unies et du Conseil des droits de l’homme de voter contre toute résolution contre la « diffamation des religions ». Veuillez télécharger le rapport complet, Parler librement de la religion : liberté religieuse, diffamation et blasphème, à partir du lien ci-dessous. Pour obtenir de l'aide sur le téléchargement ou l'ouverture d'un fichier PDF, rendez-vous sur www.iheu.org/pdfhelp